CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Photobooth & Livres d’or

Chez THE SMILE BOX, nous tenons à proposer des conditions simples, claires et transparentes. Elles encadrent la réservation, la livraison, l’installation et l’utilisation de nos équipements afin que chacun profite sereinement de son événement.

Version du 20 octobre 2026 • Photobooth · Livre d’or audio · Livre d’or vidéo

📌 Les essentiels à retenir

  • 📅 Réservation : acompte de 50 % ou paiement intégral selon la date
  • 🚚 Livraison : incluse jusqu’à 40 km autour d’Attin
  • 🔒 Cautions : photobooth 500 € · audio 150 € · vidéo 500 €
  • 💡 Installation : emplacement définitif à prévoir en amont
  • ⚠️ Déplacement : borne immobile après installation ; intervention éventuelle de 50 €
  • ❌ Annulation : conditions à J-30 et droit de rétractation applicable

🎯 1. Objet et identification

Les présentes Conditions Générales de Vente et de Location (CGV) encadrent les prestations proposées par THE SMILE BOX, notamment la location de photobooths, livres d’or audio et livres d’or vidéo, avec leurs accessoires et options.

THE SMILE BOX – Mathieu Lovergne
Entreprise individuelle – régime micro-entrepreneur
300 Domaine du Château, 62170 Attin – France
SIRET : 952 999 746 00011
Tél. : 07 56 81 74 38
Email : contact@thesmilebox.fr
Site : www.thesmilebox.fr

Les présentes CGV s’appliquent aux clients particuliers, professionnels, associations et collectivités, sous réserve des dispositions légales propres à chaque catégorie. Le récapitulatif de réservation et tout devis accepté complètent les CGV. En cas de contradiction, les conditions particulières expressément acceptées prévalent.

📅 2. Réservation et confirmation

La réservation s’effectue via www.thesmilebox.fr, la plateforme Checkfront ou par acceptation d’un devis. Le client renseigne des coordonnées exactes, la date et l’adresse de l’événement, les horaires et les contraintes d’accès au lieu.

La réservation devient ferme après l’acceptation des conditions contractuelles et la réception du paiement initial exigible, sans préjudice d’un éventuel droit de rétractation. Une confirmation est transmise par email.

Tout changement de date, de lieu, de formule ou de matériel nécessite une demande écrite et l’accord préalable de THE SMILE BOX. Les CGV opposables sont celles acceptées lors de la conclusion du contrat.

💳 3. Tarifs et modalités de paiement

Les tarifs sont exprimés en euros. THE SMILE BOX bénéficie de la franchise en base de TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.

📅 Réservation à plus de 30 jours de l’événement :

  • Acompte de 50 % lors de la réservation.
  • Solde de 50 % à régler au plus tard 30 jours avant l’événement.

📅 Réservation à 30 jours ou moins de l’événement : paiement intégral à la réservation.

Moyens de paiement : carte bancaire (Checkfront / Stripe), virement bancaire ou espèces dans les limites légales.

Le versement initial est qualifié d’acompte, et non d’arrhes, sous réserve des droits légaux applicables. En cas de non-paiement du solde, THE SMILE BOX peut, après rappel puis mise en demeure demeurée infructueuse dans un délai raisonnable, résoudre le contrat dans les conditions légales. Les conséquences financières sont appréciées conformément à l’article 11.

Les modalités de paiement des clients professionnels, associations ou collectivités peuvent être définies par devis ou bon de commande.

🚚 4. Livraison, installation et récupération

La livraison, l’installation et la récupération sont comprises dans les forfaits dans les limites suivantes :

  • Jusqu’à 40 km autour d’Attin (62170) : inclus.
  • Plus de 40 km jusqu’à 60 km : supplément de 30 €.
  • Au-delà de 60 km : non desservi, sauf accord particulier préalable.

La distance est calculée selon l’itinéraire routier de référence Google Maps. Le supplément éventuel est indiqué avant confirmation de la réservation.

Les créneaux de livraison et de récupération sont convenus avec le client. Celui-ci garantit l’accès au lieu, la présence d’une personne habilitée si nécessaire et la possibilité d’effectuer l’installation et la reprise dans de bonnes conditions.

Tout changement d’adresse ou d’horaire nécessite l’accord préalable de THE SMILE BOX. Si l’accès est impossible pour une cause imputable au client, les parties recherchent une solution ; toute intervention supplémentaire facturée devra être acceptée préalablement. Le client n’est pas autorisé à démonter ou transporter lui-même le matériel sans accord du Prestataire.

💡 5. Conditions techniques et emplacement

Le client doit prévoir un emplacement définitif avant l’arrivée de THE SMILE BOX. Cet emplacement doit notamment respecter les conditions suivantes :

  • Surface plane, stable et sécurisée ;
  • Prise électrique fonctionnelle à moins de 10 mètres ;
  • Protection contre la pluie, le vent et l’humidité ;
  • Espace dégagé, circulation sécurisée des invités et absence de risque prévisible de choc ou de chute.

L’installation extérieure d’un matériel prévu pour l’intérieur n’est possible qu’avec accord préalable et protections adaptées. THE SMILE BOX peut refuser un emplacement dangereux et proposer, dans la mesure du possible, une solution alternative.

Le Prestataire n’est pas responsable des dysfonctionnements directement causés par des conditions d’installation inadaptées imputables au client, sans préjudice de ses propres obligations professionnelles.

📸 6. Utilisation et protection du matériel

Pendant la location, le client doit utiliser le matériel conformément à sa destination et aux consignes communiquées. Il veille notamment à :

  • Ne pas modifier les branchements, réglages ou raccordements ;
  • Ne pas ouvrir, démonter ou manipuler les composants internes ;
  • Maintenir les boissons et liquides à distance ;
  • Prévenir rapidement THE SMILE BOX en cas d’incident ;
  • Prendre les précautions raisonnables contre les chocs, chutes ou dégradations.

Le client assure la garde du matériel mis à sa disposition dans les conditions du droit applicable, sans exonérer THE SMILE BOX de ses propres obligations. En présence d’un risque sérieux pour les personnes ou le matériel, le Prestataire pourra demander l’arrêt de l’utilisation et, si nécessaire, suspendre le service ou récupérer le matériel ; les conséquences financières s’apprécient au cas par cas conformément à la loi.

⚠️ 7. Interdiction de déplacement du photobooth

Le photobooth ne doit jamais être déplacé par le client, ses invités ou un tiers après son installation, son réglage et son test par THE SMILE BOX, sauf autorisation préalable du Prestataire.

Cette interdiction s’applique pendant toute la durée de la location, même si l’aménagement de la salle évolue. Tout besoin de déplacement doit être signalé préalablement à THE SMILE BOX.

Un déplacement non autorisé peut provoquer des débranchements, des interruptions d’impression ou des dysfonctionnements techniques.

💶 Frais d’intervention : 50 €

Lorsqu’un déplacement non autorisé entraîne un dysfonctionnement avéré et directement imputable à ce déplacement, nécessitant une intervention de diagnostic ou de remise en service par THE SMILE BOX, des frais forfaitaires de 50 € pourront être facturés, sous réserve de leur caractère justifié et proportionné.

Ces frais ne s’appliquent pas aux pannes indépendantes de tout déplacement ou imputables au Prestataire. Les dommages matériels distincts peuvent faire l’objet d’une demande d’indemnisation justifiée, sans double indemnisation d’un même préjudice.

🔒 8. Dépôt de garantie (caution)

Une caution est demandée à l’installation selon le matériel loué :

  • 📸 Photobooth : 500 €
  • 🎤 Livre d’or audio : 150 €
  • 🎥 Livre d’or vidéo : 500 €

Cette garantie vise les pertes, détériorations ou éléments manquants imputables au client ; elle ne constitue pas un paiement supplémentaire. Après récupération, THE SMILE BOX vérifie le matériel.

Sans anomalie, la caution est restituée ou la garantie levée sans retard injustifié. Toute somme retenue doit être expliquée et justifiée (constat, photos, devis, facture, etc.), en tenant compte du préjudice réel ; le solde est rendu au client. La caution n’est pas un plafond automatique de responsabilité.

🖨️ 9. Impressions et fichiers numériques

Le nombre d’impressions incluses dépend de la formule choisie. Les forfaits dits « illimités » permettent des impressions sans quota pendant la durée contractuelle d’utilisation, sous réserve du fonctionnement normal du matériel et des incidents prévus à l’article 13.

Les photos, enregistrements audio et vidéos prévus dans la prestation sont remis suivant la formule réservée : galerie, lien de téléchargement ou autre support convenu.

⏱️ Conservation des fichiers : 3 mois après l’événement. Au-delà, ils peuvent être supprimés. Le client est invité à télécharger et sauvegarder ses souvenirs dès leur remise. THE SMILE BOX met en œuvre des mesures raisonnables de conservation et de sécurité, dans le respect du droit applicable.

🔌 10. Option clé USB personnalisée

Si le client a sélectionné l’option clé USB, les fichiers inclus dans la prestation sont préparés, copiés sur le support commandé, puis expédiés via Mondial Relay au point relais choisi ou déposé à votre domicile si la distance le permet.

📦 Délai indicatif d’expédition : 7 à 21 jours après l’événement. Le client communique des informations de livraison exactes.

En cas de retard, perte ou détérioration pendant le transport, THE SMILE BOX recherche une solution et demeure tenu de ses obligations légales à l’égard du client.

❌ 11. Annulation et report

La réservation mobilise du matériel pour une date déterminée ainsi que du temps de préparation et de planification. Les règles suivantes s’appliquent sous réserve du droit légal de rétractation, de la force majeure et des autres droits impératifs du consommateur.

👉 Annulation à plus de 30 jours : indemnité contractuelle d’annulation égale à 50 % du prix convenu. L’acompte déjà versé est imputé sur cette indemnité.

👉 Annulation à 30 jours ou moins : indemnité contractuelle d’annulation égale à 100 % du prix de la prestation réservée.

Ces indemnités constituent des clauses pénales pouvant être réduites par un juge lorsqu’elles sont manifestement excessives.

🔁 Report : une demande adressée à plus de 30 jours de l’événement peut donner lieu à un seul report, dans les 12 mois suivant la date prévue, sous réserve des disponibilités et d’une confirmation écrite. Toute différence de tarif doit être acceptée préalablement. À 30 jours ou moins, un report reste soumis à un accord spécifique.

En cas d’annulation imputable à THE SMILE BOX, une solution de remplacement ou un report peut être proposé sans obligation d’acceptation. À défaut, les sommes versées au titre de la prestation non exécutée sont remboursées, sans préjudice des autres droits légaux du client.

📧 Contact annulation/report : contact@thesmilebox.fr.

🔁 12. Droit de rétractation

Pour les contrats conclus à distance avec un consommateur, un délai de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la conclusion du contrat est prévu, sauf exception légale applicable et sous réserve des conditions légales de perte de ce droit.

Le consommateur peut exercer ce droit sans motif, au moyen du formulaire type figurant en annexe ou d’une déclaration claire envoyée à contact@thesmilebox.fr ou par courrier postal. Une fonctionnalité en ligne dédiée doit également être mise à disposition pour les contrats soumis à l’obligation de rétractation en ligne.

En cas de rétractation valable, les sommes dues sont remboursées dans le délai légal, au plus tard 14 jours après réception de la demande, suivant les règles applicables.

Si le client demande expressément que l’exécution commence avant la fin du délai, une somme proportionnée aux services effectivement fournis peut être due en cas de rétractation, dans les conditions légales. En cas d’exécution complète du service avant la fin du délai, avec accord préalable exprès et reconnaissance expresse de la perte du droit à l’issue de cette exécution, le droit de rétractation peut être perdu dans les conditions prévues par la loi.

Les droits éventuels des professionnels sont régis par les règles spécifiques applicables, notamment pour certains contrats conclus hors établissement.

⚙️ 13. Pannes, assistance et responsabilité

THE SMILE BOX fournit du matériel normalement fonctionnel, préparé et testé avant la mise à disposition. Le client doit signaler dès que possible tout incident technique.

Selon les circonstances, le Prestataire recherchera une solution dans les meilleurs délais raisonnablement possibles : assistance à distance, réglage, redémarrage, intervention sur place ou remplacement lorsque possible.

Lorsque le dysfonctionnement est imputable à THE SMILE BOX, le client conserve les recours prévus par la loi, notamment réduction du prix, résolution du contrat et, le cas échéant, réparation d’un préjudice prouvé.

THE SMILE BOX ne répond pas des dysfonctionnements exclusivement causés par un usage non conforme imputable au client, sans préjudice de ses propres obligations professionnelles. Aucune clause des présentes CGV ne limite les droits impératifs du consommateur.

🌧️ 14. Force majeure

La force majeure est appréciée selon l’article 1218 du Code civil. Elle suppose notamment un événement échappant au contrôle de la partie concernée, imprévisible à la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, empêchant l’exécution.

L’exécution peut être suspendue en cas d’empêchement temporaire ; en cas d’empêchement définitif justifiant la résolution du contrat, les prestations non exécutées donnent lieu aux restitutions prévues par la loi. Un report pourra être convenu à l’amiable.

Une difficulté logistique ou une panne ordinaire ne constitue pas automatiquement une force majeure.

📷 15. Droit à l’image et confidentialité des messages

Les photos et enregistrements réalisés pendant les événements sont prioritairement destinés au client et aux participants.

THE SMILE BOX ne publie pas à des fins promotionnelles de photos ou d’enregistrements permettant d’identifier une personne sans les autorisations appropriées. L’acceptation des présentes CGV n’emporte pas d’autorisation générale de droit à l’image.

Pour les mineurs, l’autorisation des représentants légaux est nécessaire. Les autorisations doivent couvrir la nature des usages et les supports concernés.

Le client est invité à informer les participants de la présence des équipements. Les messages privés des livres d’or audio ou vidéo ne font pas l’objet d’une exploitation publicitaire sans autorisation adaptée.

📧 Pour toute demande relative à une image : contact@thesmilebox.fr.

🔐 16. Protection des données personnelles

THE SMILE BOX traite les informations nécessaires à la gestion des demandes et réservations, paiements, prestations, facturation et service après-vente, ainsi que les photographies et enregistrements réalisés lors des événements.

Selon les finalités, ces traitements reposent sur l’exécution du contrat, les obligations légales, l’intérêt légitime ou le consentement lorsqu’il est requis. Les données peuvent être confiées aux prestataires techniques nécessaires (notamment réservation, paiement, hébergement et livraison) dans le respect des règles applicables.

Les photos et enregistrements sont conservés 3 mois après l’événement. Les autres données sont conservées conformément aux obligations légales et aux durées nécessaires à leurs finalités.

Les personnes concernées bénéficient, selon les conditions légales, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité. Demandes : contact@thesmilebox.fr. Elles peuvent également saisir la CNIL.

Des précisions sont disponibles dans notre politique de confidentialité.

🎨 17. Personnalisation et propriété intellectuelle

La prestation peut inclure la personnalisation de cadres photographiques, écrans d’accueil, textes, visuels ou autres supports.

Le client garantit disposer des droits et autorisations nécessaires sur les logos, images, textes et autres contenus qu’il transmet pour cette personnalisation.

THE SMILE BOX conserve les droits qu’il détient sur ses créations, modèles, logiciels et éléments graphiques. Leur remise pour les besoins de l’événement n’emporte pas transfert automatique de propriété intellectuelle.

🏢 18. Événements professionnels

Les prestations réservées par les entreprises, associations et collectivités peuvent faire l’objet de conditions particulières détaillées dans un devis ou bon de commande, notamment pour la facturation et les échéances de règlement.

Lorsqu’une transaction est soumise aux règles de retard de paiement entre professionnels, les pénalités prévues par la loi ou le contrat sont dues selon ces règles. L’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € est applicable uniquement dans les cas légalement prévus.

Ces dispositions relatives aux professionnels ne s’appliquent pas aux consommateurs.

⚖️ 19. Réclamations et médiation de la consommation

Pour toute question ou réclamation, le client peut écrire à THE SMILE BOX, 300 Domaine du Château, 62170 Attin, ou à contact@thesmilebox.fr.

Une solution amiable est privilégiée. Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut, après une réclamation écrite préalable restée sans solution satisfaisante et sous réserve des conditions de recevabilité, saisir gratuitement le médiateur de la consommation :

🤝 CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu – 75008 Paris
Tél. : 01 89 47 00 14
www.cm2c.net/declarer-un-litige.php

La saisine doit notamment avoir lieu dans un délai maximal d’un an à compter de la réclamation écrite préalable adressée au professionnel.

📜 20. Droit applicable et dispositions finales

Les présentes CGV sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs. En cas de litige, les tribunaux compétents sont déterminés conformément à la loi.

Si une stipulation est déclarée invalide, les autres stipulations demeurent applicables dans la mesure où l’économie générale du contrat est préservée.

Les conditions applicables à chaque réservation sont celles acceptées lors de la conclusion du contrat ; une modification ultérieure ne s’applique pas rétroactivement sans accord des parties.

📝 Annexe – Formulaire de rétractation

À utiliser uniquement si un droit de rétractation est applicable au contrat.

À l’attention de : THE SMILE BOX – Mathieu Lovergne, 300 Domaine du Château, 62170 Attin. Email : contact@thesmilebox.fr.

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation suivante :

  • Prestation commandée : ……………………………………………
  • Numéro de réservation : ……………………………………………
  • Date de réservation : ……………………………………………
  • Date de l’événement : ……………………………………………
  • Nom et prénom : ……………………………………………
  • Adresse : ……………………………………………
  • Adresse email : ……………………………………………
  • Date : ……………………………………………
  • Signature (uniquement si formulaire papier) : …………………………

🤝 Besoin d’informations ?

Nous restons disponibles pour répondre à toutes vos questions sur la réservation et l’installation de nos équipements.
📧 contact@thesmilebox.fr · 📍 Attin (62170)

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Des souvenirs précieux, des images respectées, et la protection des enfants comme des données personnelles.
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